Détachement de personnel en France : points de vigilance
Publié le :
21/06/2016
21
juin
juin
06
2016
Entreprises et Carrières
Cet article est privé !
Auteur
Florent MILLOT
Avocat
NORMA Avocats
PARIS (75)
Historique
-
Colloque du 14 octobre 2016 : Loi Travail : Le New Deal de la négociation collective et des restructurations
Publié le : 14/10/2016 14 octobre oct. 10 2016Evenements / ColloquesCette matinée d’étude a été organisée dans le cadre du partenariat liant Avos...
- Programme du colloque
- Etude d’impact du projet de loi Travail
- Article de Mme le Pr Favennec en pièce jointe [Semaine sociale Lamy (n°1742 du 31/10/2016, pages 4-7)]
-
Détachement de personnel en France : points de vigilance
Publié le : 21/06/2016 21 juin juin 06 2016Publications / Prêt de main d’œuvre / MobilitéEntreprises et Carrières
-
Le détachement des travailleurs en France
Publié le : 14/06/2016 14 juin juin 06 2016Publications / Prêt de main d’œuvre / MobilitéLa Semaine Juridique - Social
-
Conférence-débat du 12 mai 2016 : Comment redéfinir le motif économique de licenciement ? L’entreprise, le groupe et le juge : les enseignements de 10 ans de jurisprudence sociale
Publié le : 12/05/2016 12 mai mai 05 2016Evenements / ColloquesCette conférence-débat a été organisée en partenariat avec Microeconomix, le...
-
L’objectif clandestin du travail dissimulé
Publié le : 09/02/2016 09 février févr. 02 2016Publications / Prêt de main d’œuvre / MobilitéEntreprise et Carrières
-
Colloque du 14 décembre 2015 : Le droit constitutionnel, une nouvelle arme pour le praticien du contentieux social
Publié le : 14/12/2015 14 décembre déc. 12 2015Evenements / ColloquesDroit pénal du travail, expertises CHSCT, licenciement des salariés protégés,...
-
Colloque du 18 mars 2015 : L’employeur médecin malgré lui : La responsabilité de l’employeur dans la prévention de la souffrance au travail
Publié le : 18/03/2015 18 mars mars 03 2015Evenements / Colloques
-
Colloque 18 juin 2014 : Les modes alternatifs de résolution des différends
Publié le : 18/06/2014 18 juin juin 06 2014Evenements / Colloques
-
Le rapatriement du salarié mis à la disposition d'une filiale étrangère : un droit incontournable ?
Publié le : 10/02/2009 10 février févr. 02 2009Publications / Prêt de main d’œuvre / MobilitéEntreprises et Carrières