Colloque du 13 septembre 2018 à Lyon : Ordonnances Macron : Le New Deal social
Publié le :
13/09/2018
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septembre
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2018
L’objectif était de réaliser un point d’étape un an après les ordonnances et d’aborder des points précis, nouveaux et techniques afin de pouvoir faire avancer la mise en œuvre des ordonnances.
Ce premier colloque organisé par le groupe Auvergne Rhône-Alpes est une très belle réussite. Il a réuni confrères, membres de l'Administration et entreprises conviées par nos cabinets (103 participants au total, dont seulement 15 adhérents). Ce colloque organisé par le groupe régional Auvergne Rhône-Alpes a brillé par la densité des exposés.
Il a été dupliqué à Paris le 20 novembre 2018.
Historique
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- Questionnaire N°1
- Résultats du questionnaire N°1
- Questionnaire N°2
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- Réponses du DGT au CNB sur les ordonnances Macron
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- Argumentaire SAF
- Argumentaire en réponse AVOSIAL
- Argumentaire en réponse synthétique AVOSIAL
- Nouvel argumentaire du SAF
- Avis rendus par la Cour de cassation le 17 juillet 2019 CPH Louviers
- Avis rendus par la Cour de cassation le 17 juillet 2019 CPH Toulouse
- Décision rendue par le CEDS le 11 février 2020 (syndicat italien)
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